A-AD-121-C01/FP-000
PROCÉDURES D'ÉTAT-MAJOR ET CORRESPONDANCE DU
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE ET
DES FORCES CANADIENNES
Table des matières

Préface
Explication d'expressions
Chapitre 1 -- Politique
  • Aperçu
  • Liste des ouvrages de référence
  • Genres de destinataires
  • Accord de standardisation de l'OTAN (STANAG 2066)
  • Programme de coordination de l'image de marque
  • Langues officielles
  • Élimination de stéréotypes fondés sur le sexe, la race, et l'origine ethnique
  • Utilisation de l'en-tête et de la papeterie spéciale
  • Cote de sécurité
1-1
1-2
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
CHAPITRE 2 -- RÈGLES DE PRÉSENTATION DE LA CORRESPONDANCE
  • Aperçu
  • Justification à gauche
  • Marges
  • Espacement vertical
  • Numérotation des paragraphes et des alinéas
  • Titres
  • Caractères
  • Tableaux
2-1
2-2
2-2
2-2
2-2
2-3
2-5
2-5
CHAPITRE 3 -- PROTOCOLE ET DISPOSITION
  • Aperçu
3-1
Section A — L'en-tête
  • Aperçu
  • Papier à en-tête
  • Cote de sécurité
  • Identification de l'expéditeur
  • Numéro de dossier/suffixe
  • Date
  • Poste prioritaire ou courrier recommandé
  • Destinataire
  • Objet
3-A-1
3-A-2
3-A-2
3-A-2
3-A-2
3-A-3
3-A-4
3-A-4
3-A-6
Section B -- Le corps
  • Aperçu
  • Référence
  • Appel
  • Texte
  • Abréviations et sigles
3-B-1
3-B-2
3-B-3
3-B-4
3-B-4
Section C -- La finale
  • Aperçu
  • Salutation
  • Attache de signature
  • Annexe et appendice
  • Pièce jointe
  • Liste de distribution
  • Copie conforme
  • Pagination
  • Cote de sécurité
3-C-1
3-C-2
3-C-2
3-C-6
3-C-7
3-C-8
3-C-9
3-C-10
3-C-10
Section D -- L'adresse (enveloppe)
  • Aperçu
  • Normes
  • Disposition
  • Éléments d'information
3-D-1
3-D-2
3-D-2
3-D-2
CHAPITRE 4 -- TYPES DE CORRESPONDANCE
  • Aperçu
  • Lettre
  • Mémorandum
  • Note
  • Ordre du jour
  • Procès-verbal.
  • L'étude militaire
  • Synopsis
4-1
4-2
4-11
4-12
4-13
4-15
4-18
4-20