Procédures d'état-major et de correspondance

Préface

Rédaction Le présent document a été écrit en utilisant la méthode de rédaction structurée d'information en modules intégrés de Robert E. Horn.
But Il a pour but d'établir les règles et les modèles de présentation des documents administratifs sous forme papier ou électronique pour les militaires des Forces canadiennes (FC) et les employés du ministère de la Défense nationale (MDN).
Normes Pour ce faire, on s'est conformé aux documents suivants :
  • les normes de l'Accord de standardisation OTAN (STANAG 2066);
  • le Programme de coordination de l'image de marque (PCIM);
  • les publications sur les Communications alliées;
  • les pratiques d'écriture nationale et internationale.
Application Ce document insiste sur l'utilisation correcte des éléments des documents, mais encourage aussi les signataires à faire preuve de jugement et à déterminer le ton et le style appropriés.
Directives Les commandements sont fortement encouragés d'utiliser ce document pour tous leurs besoins d'état-major afin de maintenir les mêmes normes à travers le Ministére et éviter les dédoublements. Par contre, s'ils doivent mettre sur pied un programme de correspondance, des exemplaires de ces directives doivent être transmis au bureau de première responsabilité (BPR) 30 jours avant leur publication.
Règles Les règles non mentionnées ou dont on ne fait pas référence dans le présent document sont facultatives.
Voies hiérarchiques La correspondance doit être transmise par les voies hiérarchiques habituelles, à moins d'exemption par les quartiers généraux supérieurs. Si des exceptions sont autorisées, des copies devront être acheminées aux destinataires exemptés à titre d'information.
BPR Le BPR du présent document est le Directeur – Administration du Ministère – Procédures d'état-major, D Admin M 2-2-3. Les utilisateurs de ce document sont invités à soumettre leurs commentaires, proposer des modificatifs ou suggérer des améliorations au BPR.

Explication d'expressions